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Le groupe de protection sociale des professionnels des services de l'automobile, du cycle et du motocycle

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Profil : Artisans & TNS

  • IRP AUTO : Institutions de retraite complémentaire 'Alliance professionnelle Retraite Agirc' et 'Alliance professionnelle Retraite Arrco'

    Institutions de retraite complémentaire 'Alliance professionnelle Retraite Agirc' et 'Alliance professionnelle Retraite Arrco' - [Document]

    06.04.2018 | réf : ALLPRO201804 | 580 Ko

    Création des institutions de retraite complémentaire 'Alliance professionnelle Retraite Agirc' et 'Alliance professionnelle Retraite Arrco'. La solidarité professionnelle en action.

  • IRP AUTO - Bilan annuel des contrats décès non réglés - Loi ECKERT

    Bilan annuel des contrats décès non réglés 2017 - Loi ECKERT - [Document]

    29.05.2018 | réf : LDR267P | 61 Ko

    La loi Eckert du 13 juin 2014, entrée en vigueur le 1er janvier 2016, vise à améliorer l’efficacité du dispositif de recherche des bénéficiaires des contrats décès non réglés.

  • Déclaration d'incapacité temporaire de travail des Artisans et Travailleurs Non Salariés,  CDR442P

    Déclaration d'incapacité temporaire de travail des Artisans et Travailleurs Non salariés, CDR442P - [Formulaire]

    26.06.2015 | réf : CDR442P | 135 Ko

    Formulaire de déclaration d'incapacité temporaire de travail des Artisans ou TNS à compléter pour chaque arrêt de travail par le médecin traitant.

  • IENA Prévoyance Rapport

    IENA Prévoyance - Rapport exercice 2017 - [Document]

    07.08.2018 | réf : IENA PREVOYANCE rapport | 3615 Ko

    Rapport annuel d'activité IENA PREVOYANCE,

  • Artisans et TNS : ce qu'il faut faire en cas d'arrêt de travail, CDR449P

    Artisans et TNS : ce qu'il faut faire en cas d'arrêt de travail, CDR449P - [Document]

    12.04.2019 | réf : CDR449P | 85 Ko

    Comment déclarer une indemnité temporaire de travail pour vous faire indemniser.

  • Capital décès : attestation décès, article 202 du NCPC

    Attestation de décès, article 202 du NCPC, LDR254P - [Formulaire]

    14.09.2017 | réf : LDR254P | 499 Ko

    Attestation de situation de la personne décédée et des personnes à charge au moment du décès

  • Notice Prévoyance Coups Durs - Artisans & TNS, CDR422P

    Notice Prévoyance Coups Durs - Artisans & TNS, CDR422P - [Document]

    26.06.2015 | réf : CDR422P | 686 Ko

    Notice Prévoyance Coups Durs destinée aux Artisans & TNS décrivant les garanties proposées en matière d'indemnités journalières, d'invalidité et de décès.

  • Notice Capital Invalidité Décès - Artisans & TNS, CDR424P

    Notice Capital Invalidité Décès - Artisans & TNS, CDR424P - [Document]

    12.04.2019 | réf : CDR424P | 732 Ko

    Notice descriptive de la garantie Capital Invalidité Décès destinée aux Artisans & TNS.

  • IRP AUTO - épargne salariale rapport d'activité

    Epargne Salariale - Rapport exercice 2017 - [Document]

    07.08.2018 | réf : épargne salariale rapport | 1165 Ko

    Rapport d'activité de l'Epargne Salariale des Services de l’Automobile,

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