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Vous trouverez ici l'ensemble des guides, notices, fiches, imprimés et formulaires disponibles au téléchargement.
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Document
13.11.2024 | réf : CDR550P | 166.77 Ko

Tableau des rémunerations des apprentis
[Document]

Détail des montants forfaitaires à déclarer dans le cadre des cotisations Apprentis

Guide notice
22.09.2024 | réf : CDR664P | 3.7 Mo

Guide de paiement via la DSN
[Document]

Guide de paiement pour le règlement des cotisations Retraite et Prévoyance-Santé via la DSN Phase 3.

Guide notice
04.03.2022 | réf : DDR020P | 600.02 Ko

Notice REGARD ÉPARGNE Actions
[Document]

Notice d'information du Fonds Commun de Placement d'Entreprise Épargne Actions de l'épargne salariale de l'Automobile

Guide notice
04.03.2022 | réf : DDR021P | 1.22 Mo

Notice REGARD ÉPARGNE Obligataire
[Document]

Notice d'information du Fonds Commun de Placement d'Entreprise Épargne Obligataire de l'épargne salariale de l'Automobile

Tableau
21.01.2025 | réf : LDR162P | 103.89 Ko

Tableau Récapitulatif des Indemnités de fin de Carrière - IFC, LDR162P
[Formulaire]

Tableau récapitulatif des conditions d'attribution des Indemnités de Fin de Carrière

Guide notice
04.03.2022 | réf : DDR999P | 1.34 Mo

Notice REGARD ÉPARGNE PME
[Document]

Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de ce Fonds d’épargne salariale.

Guide notice
05.12.2024 | réf : LDR139P | 94.2 Ko

Notice Régime Professionnel Obligatoire de prévoyance, Ouvriers, Employés, Apprentis, LDR139P
[Document]

Notice décrivant les caractéristiques du Régime Professionnel Obligatoire de prévoyance (RPO) pour les Ouvriers, Employés et Apprentis.

Tableau
21.01.2025 | réf : LDR150L | 75.37 Ko

Pièces à fournir Indemnités de Fin de Carrière - IFC, LDR150L
[Formulaire]

Liste des pièces à fournir pour bénéficier du versement des Indemnités de fin de carrière

Formulaire
04.03.2022 | réf : RBTP 0011 | 164.77 Ko

Modification des modalités d’abondement RBTP 0011
[Formulaire]

Plans d’épargne salariale PEI / PERCO-I IAP

Guide notice
23.01.2025 | réf : LDR141P | 191.28 Ko

Notice Régime Professionnel Obligatoire de Prévoyance, Cadres, LDR141P
[Document]

Notice décrivant les caractéristiques du Régime Professionnel Obligatoire de prévoyance (RPO) pour les Cadres.