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Vous trouverez ici l'ensemble des guides, notices, fiches, imprimés et formulaires disponibles au téléchargement.
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Guide notice
21.01.2025 | réf : CDR543P | 166.24 Ko

Notice du barème des Capitaux de Fin de Carrière, CDR543P
[Document]

Droit et détermination du Capital de Fin de Carrière pour les salariés.

Document texte
18.12.2023 | réf : CDR757 | 182.71 Ko

La réduction générale des cotisations patronales 2023
[Document]

issue de la loi de financement de la Sécurité sociale

Guide notice
22.09.2024 | réf : CDR664P | 3.7 Mo

Guide de paiement via la DSN
[Document]

Guide de paiement pour le règlement des cotisations Retraite et Prévoyance-Santé via la DSN Phase 3.

Institution
12.04.2023 | réf : LDR276P | 57.02 Ko

Bilan annuel des contrats décès non réglés 2022 - Loi ECKERT
[Document]

Bilan annuel des contrats décès non réglés

Formulaire
04.03.2022 | réf : RBTP 0011 | 164.77 Ko

Modification des modalités d’abondement RBTP 0011
[Formulaire]

Plans d’épargne salariale PEI / PERCO-I IAP