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Profil : Artisans & TNS

  • Garantiés décès, liste des pièces à fournir pour une déclaration de décès

    Garanties décès, liste des pièces à fournir lors d'une déclaration de décès, CDR535P - [Formulaire]

    11.07.2017 | réf : CDR535P | 153 Ko

    Tableau des pièces justificatives garanties décès à fournir en cas de décès du salarié ou d'un proche pour une étude de capital décès ou le versement d'une allocation obsèques.

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  • Notice Retraite Supplémentaire - Artisans & TNS, CDR423P

    Notice Retraite Supplémentaire - Artisans & TNS, CDR423P - [Document]

    20.12.2021 | réf : CDR423P | 766 Ko

    Notice descriptive de la garantie Retraite Supplémentaire destinée aux Artisans & TNS.

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  • Fiche pratique Loi Madelin Artisans & TNS, CDR690P - [Document]

    22.02.2023 | réf : CDR690P | 400 Ko

    Le contrat Madelin permet aux artisans et TNS de réduire ses impôts tout en augmentant sa protection sociale.

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  • Formulaire garanties décès, capital décès, allocation obsèques

    Formulaire garanties décès : capital décès, allocation obsèques, CDR533P - [Formulaire]

    11.07.2017 | réf : CDR533P | 586 Ko

    Formulaire de renseignements sur la personne décédée

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  • Statuts IRP AUTO Assurés, CDR445P

    Statuts IRP AUTO Assurés, CDR445P - [Document]

    17.04.2019 | réf : CDR445P | 203 Ko

    Statuts IRP AUTO Assurés

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  • Bilan annuel des contrats décès non réglés 2021 - Loi ECKERT

    Bilan annuel des contrats décès non réglés 2021 - Loi ECKERT - [Document]

    12.04.2022 | réf : LDR267P0422 | 57 Ko

    La loi Eckert du 13 juin 2014, entrée en vigueur le 1er janvier 2016, vise à améliorer l’efficacité du dispositif de recherche des bénéficiaires des contrats décès non réglés.

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  • IRP AUTO - Rapport d'activité 2021 - [Document]

    01.07.2022 | réf : Rapport d'activité 2021 | 2698 Ko

    IRP AUTO - Rapport d'activité 2021

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  • IRP AUTO : Institutions de retraite complémentaire 'Alliance professionnelle Retraite Agirc' et 'Alliance professionnelle Retraite Arrco'

    Institutions de retraite complémentaire 'Alliance professionnelle Retraite Agirc' et 'Alliance professionnelle Retraite Arrco' - [Document]

    06.04.2018 | réf : ALLPRO201804 | 580 Ko

    Création des institutions de retraite complémentaire 'Alliance professionnelle Retraite Agirc' et 'Alliance professionnelle Retraite Arrco'. La solidarité professionnelle en action.

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  • Communiqué de presse - Equip Auto 2022

    Communiqué de presse - Equip Auto 2022 - [Document]

    10.10.2022 | réf : Communiqué de presse - Equip Auto 2022 | 134 Ko

    Communiqué de presse - Equip Auto 2022

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  • IRP AUTO - Bilan annuel des contrats décès non réglés - Loi ECKERT

    Bilan annuel des contrats décès non réglés 2017 - Loi ECKERT - [Document]

    29.05.2018 | réf : LDR267P | 61 Ko

    La loi Eckert du 13 juin 2014, entrée en vigueur le 1er janvier 2016, vise à améliorer l’efficacité du dispositif de recherche des bénéficiaires des contrats décès non réglés.

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