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Formulaire de recherche

Le groupe de protection sociale des professionnels des services de l'automobile, du cycle et du motocycle

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Profil : Artisans & TNS

  • Garantiés décès, liste des pièces à fournir pour une déclaration de décès

    Garanties décès, liste des pièces à fournir lors d'une déclaration de décès, CDR535P - [Formulaire]

    11.07.2017 | réf : CDR535P | 153 Ko

    Tableau des pièces justificatives garanties décès à fournir en cas de décès du salarié ou d'un proche pour une étude de capital décès ou le versement d'une allocation obsèques.

  • Notice Retraite Supplémentaire - Artisans & TNS, CDR423P

    Notice Retraite Supplémentaire - Artisans & TNS, CDR423P - [Document]

    12.04.2019 | réf : CDR423P | 883 Ko

    Notice descriptive de la garantie Retraite Supplémentaire destinée aux Artisans & TNS.

  • IRP AUTO - Loi  Madelin

    Fiche pratique Loi Madelin Artisans & TNS, CDR690P - [Document]

    22.04.2020 | réf : CDR690P | 395 Ko

    Le contrat Madelin permet aux artisans et TNS de réduire ses impôts tout en augmentant sa protection sociale.

  • Formulaire garanties décès, capital décès, allocation obsèques

    Formulaire garanties décès : capital décès, allocation obsèques, CDR533P - [Formulaire]

    11.07.2017 | réf : CDR533P | 586 Ko

    Formulaire de renseignements sur la personne décédée

  • Statuts IRP AUTO ASSURÉS,  CDR445P

    Statuts IRP AUTO ASSURÉS, CDR445P - [Document]

    17.04.2019 | réf : CDR445P | 203 Ko

    Statuts IRP AUTO Assurés

  • IRP AUTO - Bilan annuel des contrats décès non réglés - Loi ECKERT

    Bilan annuel des contrats décès non réglés 2018 - Loi ECKERT - [Document]

    09.04.2019 | réf : LDR267P18 | 48 Ko

    La loi Eckert du 13 juin 2014, entrée en vigueur le 1er janvier 2016, vise à améliorer l’efficacité du dispositif de recherche des bénéficiaires des contrats décès non réglés.

  • IRP AUTO met en place un dispositif exceptionnel - [Document]

    05.06.2020 | réf : CPaidescovid | 613 Ko

    pour soutenir les acteurs de la branche des services de l’automobile

  • Bilan annuel des contrats décès non réglés 2019 - Loi ECKERT

    Bilan annuel des contrats décès non réglés 2019 - Loi ECKERT - [Document]

    09.07.2020 | réf : LDR267P0620 | 48 Ko

    La loi Eckert du 13 juin 2014, entrée en vigueur le 1er janvier 2016, vise à améliorer l’efficacité du dispositif de recherche des bénéficiaires des contrats décès non réglés.

  • La solidarité et l’entraide selon l’Alliance professionnelle Retraite

    La solidarité et l’entraide selon l’Alliance professionnelle Retraite - [Document]

    02.09.2020 | réf : CP - La solidarité et l’entraide selon l’Alliance professionnelle Retraite | 802 Ko

    La solidarité et l’entraide selon l’Alliance professionnelle Retraite

  • IRP AUTO - Remboursement prothèse dentaire en 2020

    Remboursement prothèse dentaire en 2020 - [Document]

    03.11.2020 | réf : Ameli-dentaire | 988 Ko

    100 % Santé dentaire : des couronnes et des bridges entièrement remboursés

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