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Tableau
04.11.2024 | réf : CDR535P | 86.54 Ko

Garanties décès, liste des pièces à fournir lors d'une déclaration de décès, CDR535P
[Formulaire]

Tableau des pièces justificatives garanties décès à fournir en cas de décès du salarié ou d'un proche pour une étude de capital décès ou le versement d'une allocation obsèques.

Institution
09.07.2020 | réf : LDR267P0620 | 47.67 Ko

Bilan annuel des contrats décès non réglés 2019 - Loi ECKERT
[Document]

La loi Eckert du 13 juin 2014, entrée en vigueur le 1er janvier 2016, vise à améliorer l’efficacité du dispositif de recherche des bénéficiaires des contrats décès non réglés.

Affiche
19.10.2022 | réf : SDR172P | 285.06 Ko

Quart d'heure prévention - Gestion des déchets
[Document]

Gestion des déchets en entreprise

Institution
29.05.2018 | réf : LDR267P | 61.36 Ko

Bilan annuel des contrats décès non réglés 2017 - Loi ECKERT
[Document]

La loi Eckert du 13 juin 2014, entrée en vigueur le 1er janvier 2016, vise à améliorer l’efficacité du dispositif de recherche des bénéficiaires des contrats décès non réglés.

Document
05.12.2024 | réf : LDR332P | 115.8 Ko

Modèle courrier à remettre aux salariés pour informer de l’évolution des règlements de prévoyance institution IRP AUTO IENA Prévoyance
[Document]

Information concernant l’évolution du règlement de prévoyance de l’institution IRP AUTO IENA Prévoyance